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Marques déposées par monsieur Frédéric DUBOIS
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ZiGate
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZiGate
Monsieur Frédéric DUBOIS

Numéro de dépôt :
4511618
Date de dépôt :
28/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2028
ZiGate de Frédéric DUBOIS

Présentation de la marque ZiGate

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2018 par monsieur Frédéric DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZiGate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Frédéric DUBOIS domicilié(e) 6 rue Louis NOGUERES - 66170 - MILLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZiGate, Monsieur Frédéric DUBOIS domicilié(e) 6 rue Louis NOGUERES - 66170 - MILLAS - France.

La marque ZiGate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZiGate arrivera à expiration en date du 28 décembre 2028.

Frédéric DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : liXee


Monsieur Frédéric DUBOIS - 6 rue Louis NOGUERES - 66170 - MILLAS - France


ZiGate, Monsieur Frédéric DUBOIS - 6 rue Louis NOGUERES - 66170 - MILLAS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques.